Chers membres, chers amis,
En ce début d’année 2024, je vous souhaite, au nom du Conseil d’administration de notre association et en mon nom propre, nos meilleurs vœux de santé et de prospérité, tout en vous remerciant de votre fidélité ä notre Collège et à notre projet commun.
Cette année sera cruciale pour sa réalisation. En effet, vous savez que, sur les trois griefs présentés par la partie adverse, deux ont été écartés par la Cour de cassation. Un seul a été retenu : la Cour a considéré que la Cour d’appel de Versailles avait omis de statuer sur un document présenté par la partie adverse. Il revient donc à la Cour d’appel de Paris de statuer sur la validité de ce document. Il faut noter que l’enjeu de la procédure porte désormais exclusivement sur la validité de la gouvernance que nous avons instaurée depuis septembre 2019. En effet, suite à l’arrêt de la Cour de cassation, toutes les décisions adoptées par l’équipe adverse ont été définitivement annulées. Dans le cadre de cette procédure, la partie adverse a déjà déposé ses conclusions ; les nôtres devront être remises à la Cour d’Appel fin janvier. Pour l’instant, nous n’avons aucune indication sur la date du délibéré mais il est assez probable qu‘une décision sera rendue avant la fin de l’année. Nous vous tiendront au courant des suites de la procédure dès que nous disposeront de nouveau éléments.
Pour le reste, l’état matériel du Collège reste stable. Depuis deux années déjà, nous n‘avons subi aucun dégât, ni aucun acte de vandalisme. Les lieux sont gardés et entretenus en permanence et les unités anti-terroristes du RAID continuent à s’entraîner périodiquement dans notre domaine, ce qui contribue grandement à sa sécurité.
Par ailleurs, nous sommes parvenus à un accord avec les services du Fisc sur l’assiette et le montant de la taxe foncière, qui correspondent de manière très satisfaisante à l’état de nos locaux. D’une manière générale, les détails de notre gestion vous seront communiqués lors de notre prochaine assemblée générale, qui se tiendra à mi-année.
Pour l’heure, nos principales préoccupations portent sur la situation de L’Arménie et des menaces qui pèsent sur son existence. Notre espoir le plus cher est que la situation juridique de notre Collège soit définitivement stabilisée pour que nous puissions enfin, à travers notre mission éducative, culturelle et mémorielle, contribuer à la pérennité de l’Arménie, à son rayonnement en France, et au rayonnement de la France en Arménie.
En attendant de communiquer à nouveau à l’occasion de nouveaux événements, au nom de notre Conseil et au mien, je vous renouvelle tous nos remerciements pour votre fidélité à notre projet et ä votre attachement indéfectible à l’Arménité, sans lesquels rien de ce que nous entreprenons ne serait possible.
Amitiés à tous
Thomas Devedjian Président de l’Association
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